Deprecated: Unparenthesized `a ? b : c ? d : e` is deprecated. Use either `(a ? b : c) ? d : e` or `a ? b : (c ? d : e)` in /home/wwwapp/spip/ecrire/inc/utils.php on line 2697
N-20-068-003 - NOTES - Classeur N - Fonds d'archives Baulin

N-20-068-003

  • Recherche textuelle
  • Brèves
  • Entretiens du Président du Fonds Baulin

    Des interviews exclusives de Dja-Apharou ISSA IBRAHIM, ami et confident de Jacques Baulin, responsable par donation de l’intégralité des documents constituant le fond, et président de l’association sont actuellement publiées dans la rubrique présentation.

  • Ouvrages

    Les trois ouvrages de J. Baulin : Conseiller du président Diori, La politique africaine d’Houphouët-Boigny et La politique intérieure d’Houphouët-Boigny
    seront disponibles sur le site en version iBook et en version Pdf dès septembre
    2009.
















TABLE DES MATIERES




PAGE


ARTICLE I


DEFINITIONS


1


ARTICLE II


LE CONSEIL CONSULTATIF


4


ARTICLE III


OBLIGATIONS DE LA "SOCIETE"


6


ARTICLE IV


OBLIGATIONS DU NIGER


7


ARTICLE V


OBLIGATIONS DE L’ACDI


12


ARTICLE VI


CLAUSES ADMINISTRATIVES


14


ARTICLE VII


PROGRAMME GENERAL D’EXECUTION


18


ARTICLE VIII


ORGANISATION ET PERSONNEL


20


ARTICLE IX


EMOLUMENTS DE LA SOCIETE
ET DEFENSES REMBOURSABLES


24


ARTICLE X


MODALITES DE REGLEMENTS ET DE PAIEMENTS


33


ARTICLE XI


REGLEMENTS DES DIFFERENDS -
RESILIATIONS


39


ARTICLE XII


DIVERS


42


ANNEXE "A" - Mandat du Projet et Description des Tâches .


ANNEXES "B" - Organisation et Programme


B-1 Plan d’Emploi du Personnel , Services

Professionnels .


B-2 Liste du Personnel désigné .


ANNEXES "C" - Devis Estimatifs du Projet


C - 1 Devis estimatif du coût des Services
Professionnels et des déboursés directs
de la Société .


C - 2 Montant estimatif alloué pour le coût
des autres déboursés


ANNEXES "D" - Echéanciers de paiements


D - 1 Pour les services professionnels et les

déboursés directs de la Société


D - 2 Pour les autres déboursés remboursables


ANNEXES "E" - Résolutions du Niger , de l’ACDI et de la
"Société" autorisant la signature du
Contrat .

info portfolio

Creative Commons License Fonds d’archives Baulin (http://www.fonds-baulin.org), développé par Résurgences, est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons : Paternité-Pas d’Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France.
Résurgences, Humanités numériques, big data, sciences sociales et politiques publiques
Résurgences, Ecole du code et du data, chantier d'insertion numérique
Plan du site
Site propulsé par l'Atelier du code et du data, chantier d'insertion numérique